Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOMEA
U10

Numéro de dépôt :
4638306
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
HOMEA de U10

Présentation de la marque HOMEA

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par U10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est U10 domicilié(e) 124 Avenue des Granges - 69240 - THIZY LES BOURGS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque HOMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEA arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

U10 a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE DOUCEUR


U10 - 124 Avenue des Granges - 69240 - THIZY LES BOURGS - France


MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Cirages pour chaussures; cire à chaussures; crèmes pour chaussures; produits d'entretien ménagers ; shampooings pour animaux de compagnie, crayons pour le maquillage ; nécessaires de cosmétique exclusivement pour le déguisement et les loisirs créatifs; ongles postiches ; colorants pour les cheveux; pots-pourris odorants; bombes aérosol pour cheveux, laques pour cheveux pailletées, encens à brûler, cônes d'encens à brûler; pots-pourris odorants; parfums d'ambiance; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfums; huiles essentielles; cosmétiques exclusivement pour le déguisement et les loisirs créatifs; produits pour la conservation du cuir (cirages); crèmes pour le cuir ;

Produits pour le dépoussiérage; graisses pour chaussures ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière; bougies ;

Désodorisants pour chaussures; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux; désodorisants; désodorisants d'atmosphère; désodorisants pour voitures; désodorisants d'intérieur en spray; désodorisants pour vêtements ou matières textiles; désodorisants pour caisses à litière; répulsifs anti-moustique ; anti-insectes, à savoir préparations répulsives pour insectes; couches en matières textiles; couches en papier ou en cellulose (à jeter) exclusivement pour animaux; couches à jeter en papier ou en cellulose exclusivement pour animaux ;

Corbeilles métalliques; papier d'aluminium; boîtes en métaux communs; boîtes métalliques; crochets métalliques; boîtes à outils vides en métal; marchepieds métalliques ; barquettes d'aluminium; boîtes en métaux communs; crochets de portemanteaux métalliques; crochets [quincaillerie métallique]; figurines en métaux communs; objets d'art en métaux communs; patères [crochets] métalliques pour vêtements; quincaillerie métallique ;

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, à savoir dispositifs pour empêcher le pincement des doigts, dispositifs de sécurité pour empêcher l'ouverture des portes, fenêtres et tiroirs par des enfants, barrières et filets de protection contre les accidents, barrières de sécurité pour enfants et cache prises ; amortisseurs de portes ; thermomètres (non à usage médical) ; sucette thermomètres (non à usage médical) ; balances ; pèse-lait ; appareil de surveillance et d'écoute pour enfants ; boites et cuillères de dosage pour lait ; doseurs ; prises électriques ; multi prises électriques ; rallonges électriques ; batteries électriques ; piles ; chargeurs de piles et batteries ; chargeurs secteur ; sifflets pour appeler les chiens ; pèse-personne ;

Chauffe-biberons électriques; veilleuses (appareils d'éclairage); diffuseurs électriques de désodorisants; guirlande électriques lumineuses; cierges lumineux et fontaines lumineuses; douchettes à main; appareils d'éclairages extérieurs à cellule solaire; abat-jour, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lampes d'éclairage; appareils d'éclairage; lampes de poche ;

Films utilisés pour le conditionnement de produits alimentaires ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; papier; sacs congélation; sacs-poubelles en papier ou matières plastiques; garnitures de poubelles [sacs-poubelles] ; bavoirs en papier; faire-part (papeterie); set de table en papier; protège carnet de santé en plastique; matériels pour artistes pour le scrapbooking et les loisirs créatifs, à savoir papiers, adhésifs, colles, boites de peinture, article de papeterie, autocollants, feuilles (papeterie), stylographes; gommettes; agrafes de bureau; albums; appareils à main à étiqueter; aquarelles; argile à modeler; articles de papeterie; autocollants [articles de papeterie]; transferts thermocollants en papier; blocs à dessin; boîtes de peinture [matériel scolaire]; boîtes en papier; brosses pour peintres; buvards; carnets; cartes; chevalets pour la peinture; colles pour la papeterie; colles de bureau; crayons; crayons fusains; crayons pour la peinture; décalcomanies; décorations de fête en papier; décorations de fête en papier métallisé; décorations en papier pour gâteaux; dessins; drapeaux en papier; écussons [cachets en papier]; emporte-pièce [articles de bureau]; encres; étiquettes non en tissu; faire-part [papeterie]; feuilles [papeterie]; figurines [statuettes] en papier mâché; fournitures pour le dessin; fournitures pour l'écriture; godets pour la peinture; images; instruments de dessin; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques; marqueurs [articles de papeterie]; matériaux pour le modelage; matières plastiques pour le modelage; modèles de broderie; modèles d'écriture; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; nécessaires pour écrire [papeterie]; noeuds en papier [papeterie]; papier crépon; papier ondulé; papier de soie; pastels [crayons]; pâte à modeler; patrons pour la couture; pinceaux; planches à dessin; pochoirs; pointes à tracer pour le dessin; presse-papiers; produits pour effacer; règles à dessiner; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans de papier; sceaux [cachets]; tampons encreurs; tampons applicateurs de peinture; toiles pour la peinture; trousses à dessin; ardoise pour écrire; feutres; craies; pinces à dessin; sable coloré en tant que fourniture d'art ou de travaux manuels; gomme à daim; guirlandes en papier; carton d'invitation et enveloppes; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; calendriers; instruments d'écriture; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques); sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); produits de l'imprimerie ; affiche ; aquarelles ; images ; impressions ; photographies ; portraits ; reproductions graphiques ; tableaux (peintures) encadrés ou non; boîtes en carton ou en papier ; linge de table en papier; porte-noms de table ;

Housses pour vêtements; sacs à chaussures de voyage ; trousses de toilette ; sacs pochettes (bourses); articles de bagagerie, à savoir bagages; laisses et harnais pour animaux; chaînes de garde; martinets (fouets); muselières; cuir et imitations du cuir; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; colliers ou habits pour animaux ;

Modules de rangement sous forme de cube [meubles]; étagères cubes; corbeilles non métalliques; bacs de rangement non métalliques; tapis d'évier amovibles; boîtes en bois ou en matières plastiques; boîtes en matières plastiques; barquettes en matières plastiques; patères [portemanteaux]; cintres pour vêtements; housses pour vêtements [rangement]; étagères; étagères [meubles]; supports à chaussures à savoir meuble à chaussures; boîtes à outils en bois, vides; marchepieds non métalliques ; sièges poires, poufs, tabourets; parcs pour bébés; tapis pour parcs pour bébés; tables et matelas à langer; transats pour bébés; réducteurs pour toilettes (sièges, autres que ceux pour véhicules); sièges pour le bain; marchepieds non métalliques, loquets non métalliques, sièges, poufs, boites en matières plastiques pour les tétines (sucettes), bain de soleil à savoir Transatlantique, pouf gonflables; coussins de sol; galettes de chaises; assises de chaises; décorations en matières plastiques pour aliments et notamment pour gâteaux; coussins, paniers, corbeilles pour animaux; plaques d'identité non métalliques; nains de jardin; pièces de bois, de polystyrène, d'acrylique, de plastique destinées à être décorées dans le cadre de loisirs créatifs; figurines en bois, en polystyrène, en acrylique; figurines en matières plastiques; mobiles de décoration en bois; bambou; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; boutons [poignées] non métalliques; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; cadres [encadrements]; coffres à jouets; coquilles [coquillages]; décorations en matières plastiques pour aliments; étagères; miroirs [glaces]; mobiles [objets pour la décoration]; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; paille tressée à l'exception des nattes; paniers non métalliques; rotin; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; articles de décoration de fêtes ou de table; niches et nichoirs; cintres pour vêtements; commodes; coussins; récipients d'emballage en matières plastiques; fauteuils; sièges; vannerie; boîte en bois; objets d'art en bois ; meubles; paniers et corbeilles non métalliques; coussins; anneaux, crochets, rails et tringles pour rideaux; rideaux de perles pour la décoration; stores d'intérieur à lamelles; miroirs (glaces); objets mobiles pour la décoration; cadres et baguettes (liteaux) d'encadrement; piédestaux pour pots à fleurs ;

Saladiers; range-couverts; boîtes de rangement pour réfrigérateur; plats en verre; pelles à usage domestique; balayettes; brosses; raclettes; paniers à linge à usage domestique; bacs à glaçons pour réfrigérateurs; égouttoirs à vaisselle; corbeilles à papier; corbeilles à usage domestique, métalliques; corbeilles à usage ménager; boîtes en verre; bocaux de conservation; plats spéciaux pour fours à micro-ondes; ustensiles de cuisson pour appareils de cuisson à micro-ondes; moules à glaçons; moules de cuisine; moules à gâteaux; balais d'intérieur; balais; chiffons en microfibre pour le nettoyage; serpillières; éponges de ménage; éponges; corbeilles à linge à usage domestique; pinces à linge; séchoirs à linge parapluie; étendoirs à linge; brosses à chaussures; cornes à chaussures; embauchoirs à chaussures; boîtes à biscuits; boîtes à pain; boîtes à savon; boîtes à thé; boîtes-repas; boîtes à friandises pour animaux de compagnie; boîtes décoratives en verre; gants pour le cirage de chaussures; éponges pour le lustrage de chaussures; éponges et chiffons pour le lustrage de chaussures; balais à franges; balais-brosses; balais-éponges; manches à balais; essoreuses de balais à franges; têtes de balais à franges; seaux intégrant des essoreuses pour balais à franges; bassines de rinçage; seaux; poubelles; poubelles à pédale; poubelles à usage ménager ; vaisselle non en papier; poubelles; tasses; gobelets, récipients à boire, verres (récipients); vaisselle; récipients calorifuges; écouvillons pour nettoyer les biberons; bacs pour la stérilisation; nécessaires de toilette; peignes; éponges; brosses à cheveux et brosses à dents; brosses à dents, doigtiers brosse à dent; matériaux pour la brosserie; ustensiles ou nécessaires de toilette; boîtes à savon; vaporisateurs de parfum; flacons doseurs (non en métaux précieux); baignoires portatives pour bébés; égoutte biberons; mouche-bébé; pots bébé; sous-verres; récipients et supports pour bruler encens et bougies; boules miroirs; éponge auto-brillante pour chaussures, brosses à cirage de chaussures, à lustrer des chaussures, à daim de chaussures, chausse-pieds; présentoirs à gâteaux; griffoirs pour chats; arbres à chats; bols pour animaux; distributeur de croquette; distributeurs d'eau, gourdes transportables; assiettes rétractables, distributeurs à sac à excréments; porte-gamelle; bacs à litière; pelles pour excréments d'animaux de compagnie; plats en silicone, plats en métal, plats céramiques; casiers ; cuvettes; panières à linge; seaux de ménage plastique, bacs et boîtes en plastique pour le ménage; passoirs; égouttoirs, distributeurs de savon, gobelets, porte-savon, brosses de toilette; abattants de toilette; raclettes de douche; porte-serviettes métalliques, débouchoirs à ventouse; barres et anneaux porte-serviettes; distributeurs de papier hygiénique ou de mouchoir; objets de décoration (ornements) en verre et verre acrylique, à savoir pépites et galets de verre et verre acrylique; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles ou nécessaires de toilette; verres (récipients); pots à fleurs; cache-pots non en papier; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; faïence; porcelaines; poterie; vaisselle non en métaux précieux; vases non en métaux précieux; ustensiles de cuisine et de ménage non en métaux précieux; ronds de serviettes non en métaux précieux; verre brut ou semi-ouvré, verre émaillé, verre peint; pots; flacons non en métaux précieux; bocaux; bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux; brûle-parfum; vaporisateurs à parfums; aquariums d'appartement ;

Semelles; vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; sous-vêtements; bavoirs non en papier; layettes; pyjamas; gigoteuses (vêtements pour bébés et enfants); vêtements pour bébés et enfants; peignoirs et capes pour le bain; sorties de bain (vêtements); ponchos, vêtements et combinaisons de pluie, chaussures et chaussons; peignoirs, kimonos, chaussons, robes de chambre, robes d'intérieur, tabliers, semelles en cuir; semelles en chlorophylle; semelles en charbon; semelles antibactériennes ;

Agrafes pour chaussures; crochets pour chaussures; lacets de chaussures; oeillets pour chaussures; articles de passementerie pour chaussures ; perles autres que pour la confection de bijoux ; guirlandes artificielles ; guirlandes de Noël artificielles ; plantes artificielles ; paillettes pour vêtements ; plumes (accessoires d'habillement); articles de mercerie et de passementerie, à savoir pompons, chenilles, ;

Tapis; paillassons; papiers peints; descentes de bain (tapis).